Overblog
Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Présentation

  • : Le blog de Danielle PERSICO
  • : Informer les habitantEs sur la vie politique et la vie municipale et échanger sur les engagements qui me tiennent à coeur
  • Contact

Recherche

Archives

17 juillet 2015 5 17 /07 /juillet /2015 00:47

Mercredi 15 juillet, un rapport d’une commission d’enquête du Sénat, dont la rapporteure est la sénatrice EELV, Leila Aichi, révèle que le coût de la pollution de l’air s’élève à plus de 100 milliards d’euros par an !

Ce rapport confirme qu’au scandale sanitaire s’ajoute bien un scandale économique, et qu’il est urgent que le gouvernement prenne des mesures rapides et importantes, notamment une politique ambitieuse de transports non polluants

Localement, EELV n’est pas favorable aux projets des éluEs de la grande agglomération Valence-Romans Sud Rhône-Alpes et du Conseil départemental qui favorisent le développement des transports polluants (3ème pont, 4ème pont, rond-point des Couleures, rond-point de Montélier, aéroport de Valence-Chabeuil …).

 

L’argent public doit être mieux dépensé et orienté entre autres dans des politiques de développement du vélo, de transport en commun, utiles et accessibles au plus grand nombre.

 

Cessons le double discours de certains responsables politiques qui promeuvent la nécessaire réduction des GES et, en mêmes temps, décident le développement de moyens de transports coûteux et très polluants.

 

Europe Ecologie-Les Verts de la Drôme

 

 

 

Partager cet article
Repost0
17 juillet 2015 5 17 /07 /juillet /2015 00:39

Ce jeudi 16 Juillet, le tribunal administratif de Grenoble vient d’annuler un arrêté indispensable à la poursuite du projet de Center Parcs à Roybon (Isère).

C’est une victoire éclatante du droit et de l’intérêt général face au groupe Pierre et Vacances.

C'est une victoire de la mobilisation des citoyens, et de la persévérance des "zadistes" qui occupaient le lieu malgré les menaces qu'ils ont subies.

Les écologistes sont fortement opposés à ce projet, véritable désastre environnemental qui menace la biodiversité locale et vaste aberration économique, avec un budget pharaonique de 300 millions d’euros fortement alimenté par des subventions publiques.

L’arrêté relatif à la loi sur l’eau -qui avait été suspendu il y a quelques mois par la justice- vient cette fois d’être annulé suite à des doutes sur la légalité du projet pour cause d’absence de saisine de la Commission nationale du débat public et de doutes sur la suffisance des mesures prévues pour compenser la destruction de zones humides qu’aurait entraîné la réalisation du projet.

Si une bataille précieuse vient d’être gagnée, la guerre contre les grands projets inutiles et imposés continue de plus belle, de Notre-dame-des-Landes à Sivens, jusqu’au Lyon-Turin.

Partager cet article
Repost0
28 juin 2015 7 28 /06 /juin /2015 23:03

Que sont les pesticides ?

Définition : ce sont des biocides, cela signifie qu'ils tuent les systèmes vivants, le terme de produits phytosanitaire (soin des plantes!!) est inadapté, c'est pourtant ce terme qui est utilisé dans le texte du plan écophyto 2. Les biocides comprennent les fongicides ( destruction des champignons), insecticides (des insectes), herbicides (destruction des herbes concurrentes).

Aucune remarque sur la toxicité des pesticides sur le plan de la santé humaine, de la pollution de l'air, de l'eau, du sol, n'est évoquée dans ce dossier. C'est pourtant un scandale !!

 

Effets sur la santé humaine :

Des centaines d'études publiées dans des revues scientifiques internationales reconnues montrent que les pesticides même à dose infinitésimale sont de graves poisons qui provoquent des malformations foetales, anomalies des organes génitaux chez les enfants, des pubertés précoces chez les petites filles exposées, infertilités ...et aussi sur les cellules cérébrales en particulier des jeunes enfants .

Deux études récentes (2015) françaises viennent confirmer ce que l'on savait déjà, que les pesticides sont toxiques pour les foetus et les jeunes enfants .

L'étude de l'équipe du Professeur Charles SULTAN à Montpellier (qui l'avait déjà démontré en 2004!!) confirme les malformations génitales de garçons exposés dans le ventre de leur mère aux toxiques environnementaux dont les pesticides

L'étude de l'équipe du Professeur Jean-François VIEL du CHU de Rennes montre que les enfants exposés aux pesticides ont des scores significativement plus faibles sur les échelles d’intelligence de Wechsler WISC-ICV (compréhension verbale) et WISC-IMT (indice de mémoire de travail), même après ajustement des facteurs confondants.

Par ailleurs, les pesticides provoquent des cancers, les hémopathies malignes (cancers du sang) provoquées par les pesticides viennent d'être reconnues officiellement comme maladies professionnelles, les agriculteurs étant les premiers touchés.

Evolution des pesticides :

L'histoire des pesticides en France est un scandale de santé publique, au début de leur utilisation leurs effets étaient mal connus donc les changements étaient difficiles. Depuis plusieurs années les effets sont connus mais la contamination gébnéralisée se poursuit dans l'indifférence ou la complicité des fabricants, de certains lobbies agricoles, des responsables politiques et de nos ministres de l'agriculture successifs.

Nous pouvons nous demander s'il n'y a pas connivence entre les fabricants de pesticides et les fabricants de médicaments anti-cancéreux ??

Ce plan écophyto 2 est bien décevant, il ne va pas empêcher la contamination lente et inéluctable de l'eau, de l'air, des sols, et la contamination inexorable des humains et surtout une action delétère sur le cerveau des enfants. En tant que pédiatre nous nous devons dénoncer ces effets toxiques sur le cerveau des jeunes enfants. Le changement est possible : il s'agit de ne pas exposer les femmes enceintes et leur fœtus, les jeunes enfants à ces poisons pour sauvegarder la bonne santé des enfants. Leur conseiller une alimentation de qualité sans pesticides donc des aliments issus de l'agriculture biologique, locale de préférence. Comme nous médecins, nous conseillons aux futures mères de ne pas fumer, ni boire d'alcool, l'alimentation bio lorsqu'elle est comprise est admise par la future mère.

La France est bien placée parmi les producteurs de pesticides, elle est le troisième consommateur mondial de pesticides et le premier européen !

 

Le plan écophyto 2 :

De nombreuses associations environnementales ont participé au Grenelle de l'environnement qui prônait une diminution de 50 % de pesticides en 2018

Le premier plan écophyto lancé en 2008 par les pouvoirs publics après le grenelle de l'environnement a été évalué, par une commission, la commission du député Portier, rendue en décembre 2014 qui a fait des propositions

Ce plan visait la division par deux des pesticides aussi bien dans les villes que pour les usages agricoles d'ici 2018. Ce plan a été un échec, la consommation de pesticides ayant augmenté de 9,2 % entre 2012 et 2013.

La commission d'étude du député Portier a été rendue et des proposotions ont été présentées dans la deuxième version du plan écophyto soumis à l'enquête publique qui nous concerne. Ce nouveau plan promet la réduction de 50 % des pesticides d'ici 2025.

Le plan écophyto 2018 a été un échec il faudrait réussir ce nouveau plan. Et pourtant l'analyse des propositions , montre que s'il est adopté tel que ce plan ne va pas aider à la réduction de 50 % nécessaire des pesticides pour préserver l'eau, l'air, le sol, la biodiversité, la santé, le sang, le lait maternel...

 

Dans les mesures proposées du nouveau plan, l'accent est mis sur l'amélioration des pratiques agro-écologiques, et l'amélioration du matériel, qui serait plus performant dans la dispersion des pesticides. Cette proposition va induire une très faible baisse des pesticides et maintient les pesticides comme méthode reconnue de traitement.

Pour arriver au maintien de la réduction de 50 % pour le prochain plan, des décisions contraignantes doivent être prises car il y a urgence. Les techniques agricoles qui écartent les pesticides ne sont pas assez mises en avant . Ces techniques alternatives ont pourtant fait leurs preuves dans l'agriculture biologique. Elles devraient être imposées avec des moyens pour un accompagnement à la conversion en bio.

L'usage des pesticides est majeur dans les grandes cultures 70 % et la viticulture 20 %, une réduction de 50 % sur ces deux entités, devraient être au centre des propositions. Or ce n'est pas le cas. Il existe encore dans certaines régions viticoles des dérogations pour l'épandage de pesticides par hélicoptère. Nous n'avons pas lu que cette technique serait interdite sans possibilité de dérogation.

 

Au total je ne suis pas favorable à l'adoption de ce plan écophyto, qui n'aidera pas à diminuer les pollutions de l'environnement et les effets sur la santé des Humains en particulier les enfants et les agriculteurs. Je demande à ce que le développement d'une agriculture sans pesticides soit soutenue avec des moyens conséquents. Cette conversion vers l'agriculture biologique si elle a un coût immédiat, permettra des économies à long terme, sur la santé, et évitera les coûteuses dépollutions de l'eau, et le maintien de la biodiversité.

 

Partager cet article
Repost0
28 juin 2015 7 28 /06 /juin /2015 17:39

Belle assemblée générale hier, le communiqué de presse ci-dessous explique bien la situation nouvelle.

Pour la Drôme c'est une continuité du rassemblement des élections départementales qui avait bien fonctionné. A une exception près à ce jour, le Parti Communiste (une partie du front de gauche). Des rencontres ont eu lieu mais n'ont pas abouti...encore. Le PC ne s'est pas encore décidé entre une alliance avec le PS ou une alliance avec le rassemblement écologiste et solidaire. Par ailleurs des positions différentes sont à noter sur certains projets phares de la région dont le Lyon-Turin et encore et toujours sur le sujet de l'énergie.

On pourrait résumer en disant comme le dit Jean-Charles KOHLHAAS : "Notre rassemblement refuse les grands projets dispendieux et inutiles mais veut favoriser les petits projets utiles et soucieux de l'argent public."

Deux exemples : pas de nouvelle ligne Lyon-Turin tant que le transport ferré des marchandises n'est pas optimisé sur la ligne existante qui est sous-utilisée. Pour l'énergie : arrêt du nucléaire et développement des économies d'énergie, et des productions locales et décentralisées d'énergie (solaire, éolien, biomasse, hydraulique...).

Une entente sur le socle commun, avec les grandes lignes du projet est essentielle pour un bon fonctionnement dans l'exécutif de la région.

Communiqué de presse

Réunis en assemblée générale ce samedi 27 juin 2015, les adhérents d'Europe Ecologie - les Verts Auvergne Rhône-Alpes, ont validé la stratégie de rassemblement écologiste, solidaire et citoyen, déjà en discussion depuis plusieurs mois.

Les écologistes souhaitent donc s'inscrire dans une liste régionale rassemblant des militants du Parti de Gauche, de Nouvelle Donne, d'Ensemble, mais également des militants associatifs, des syndicalistes, des lanceurs d'alertes...

Les adhérents écologistes se sont prononcés à 85% en faveur de ce rassemblement sur la base d'un socle programmatique présentant les principes communs aux quatre organisations politiques.

EELV félicite les militants du Parti de Gauche qui ont fait le même choix ce week-end et appelle tous les mouvements et tous les citoyens se reconnaissant dans cette dynamique naissante à nous rejoindre !

Pour Jean-Charles Kohlhaas, tête de liste :

"La naissance de ce rassemblement est une bonne nouvelle pour la région Auvergne / Rhône-Alpes. Nous sommes les seuls à proposer une réelle alternative aux habitants de la grande région : nous offrons le choix d'un nouveau modèle de société s'articulant autour de la transition écologique, de la relocalisation de l'économie, de la solidarité des territoires et d'une gouvernance renouvelée.

Notre campagne se voudra collective, et impliquera les citoyen-nes à tous les niveaux. Chacun pourra apporter sa pierre à l'édifice."

Contact presse* - Fanny Dubot - directrice de campagne 0689991481

* une conférence de presse de présentation du rassemblement sera organisée ce jeudi après-midi à Lyon.

Partager cet article
Repost0
26 juin 2015 5 26 /06 /juin /2015 22:28

Ce jour est un vendredi noir pour les attentats, une pensée pour les morts les blessés et leurs familles.

C'est aujourd'hui le 26 Juin 2015, le dernier jour pour la contribution à l' enquête publique de l'aménagement du rond-point des Couleures . Voici ce que je viens d'envoyer au commissaire enquêteur.

Madame, Monsieur,

Je vous prie de bien vouloir prendre en compte ma contribution à la concertation publique sur carrefour des Couleures.

Je suis adepte du vélo de longue date.

Lorsque la zone des Couleures a été aménagée, puis la gare TGV, puis Rovaltain, chaque fois les cyclistes se sont sentis exclus.

Je persiste à aller à Rovaltain ou à la gare TGV à vélos mais c'est à mes risques et périls vraiment et on ne peut même pas garer son vélo sur place !

Je regrette que le projet d'aménagement du carrefour des Couleures soit encore du même modèle, excluant les vélos

Le carrefour des Couleures est le siège de nombreux ralentissements de circulation automobile à certaines heures de pointe seulement et il y a de nombreux moments où il est tout à fait facile d'y circuler pour les voitures.. Ce point noir est connu de longue date, depuis sa conception même ! Pour que quelques automobilistes gagnent quelques minutes, ce projet va nuire à l'environnement de façon pérenne, et ne pas satisfaire les modes de déplacement les moins polluants.

Nous regrettons qu'encore une fois la part belle soit donnée à la voiture individuelle systématique eu détriment des transports en commun et des modes doux de déplacements.

Dans les années 90 une carte guide de la Drôme à vélo a été éditée avec des itinéraires cyclables entre Valence et Romans qui ne sont plus à l'ordre du jour dans ce projet, pourquoi, où en est la réflexion ?

Une conférence sur le climat a lieu en France dans 5 mois, les déplacements motorisés ont une large part dans les émissions de Gaz à effet de serre. Les discours sur les dérèglements climatiques doivent être cohérents, ce qui n'est pas le cas dans ce projet où le vélo, moyen de déplacement non polluant, bon pour la santé n'est pas pris en compte. L’absence d’un réel site propre pour favoriser les transports en commun est aussi à déplorer.

De nombreux usagers n'utiliseraient pas leur voiture pour se rendre à la gare TGV ou à Rovaltain, si des itinéraires vélos sécurisés existaient entre Valence-Rovaltain-Romans.

Le plan de Déplacement Urbain de l'agglomération confirme la prédominance des véhicules motorisés et le peu de place pour les piétons et les cyclistes.

La dernière enquête ménage sur les déplacements dans le territoire du SCOT(Schéma de COhérence Territorial) qui vient de se terminer montre que 80% des déplacements sont fait en voiture particulière et seulement 2% à vélo, essentiellement dans les centres villes, alors que plus de 50% de ces déplacements font moins de 5km.

L'utilisation du vélo est très faible alors que celle des véloroutes et voies vertes est en augmentation, montrant qu’avec des itinéraires sécurisés la population est tout à fait disposée à se mettre au vélo.

La conception d'une agglomération comme celle de Valence Agglo sud -Rhône-Alpes, dans le contexte de diminuer les gaz à effet de serre doit se faire avec la volonté de diminuer les déplacements en voitures particulières.

Ce projet a un coût de 28M€, il serait possible de réaliser de nombreux aménagements efficaces pour le développement des déplacements non polluants avec cette somme.

Il faut qu'un axe cyclable à double-sens soit réalisé dans les règles de l'art et clairement identifié entre le rond-point, sur l'avenue de Romans et connectant l'axe central de la place Pierre Lubac, et la D432 côté de St Marcel, en passant par le chemin du Chantre.
A cette occasion nous demandons que la proposition faite par RoulonsEnVilleàVélo dès 1996 de réaliser deux passages cyclables dans la culée du pont du chemin du Chantre soit ré-examinée.

La connexion avec les infrastructures existantes devra être travaillée afin de permettre une bonne insertion des cyclistes à chacun des carrefours et un jalonnement clair invitera les cyclistes à utiliser cet axe alternatif dans les deux sens.
Le cheminement vélo devra être matérialisé de manière continue, avec aplats verts et logos en croisements, ainsi que bandes marquées au sol et logos hors croisements.

Les transports en commun entre Valence-Rovaltain-Romans doivent eux aussi avoir une circulation très favorisée.

Ces voies réservées aux déplacements les moins polluants seront la seule manière d'influer sur les déplacements quotidiens domicile-travail et de participer à la diminution de la production des gaz à effet de serre, comme prévu dans le Plan Climat Energie Territorial (PCET) de l'agglomération.

Ce projet présenté en l'état ne sera qu'un appel d’air pour augmenter encore la circulation automobile !

Un autre aspect délétère de ce projet est la proximité d'une ressource en eau de Valence, le captage des Couleures qui est classé captage prioritaire par l'agence de l'eau. Ce rond-point est tout à fait proximal de ce captage et j'aimerais avoir des garanties sur les conséquences éventuelles de cet ouvrage sur le captage.

Avec toutes les réserves énoncées, veuillez considérer, Madame, Monsieur que je ne suis pas d'accord avec ce projet. Tout cet argent et cette dégradation de l'environnement pour gagner quelques minutes le vendredi soir et le samedi pour aller faire ses courses est révélateur de l'état d'incohérence de notre société. Cette société de consommation et de gaspillage des ressources eau, air, terre contre laquelle je et nous essayons de résister.

Partager cet article
Repost0
21 juin 2015 7 21 /06 /juin /2015 23:16

Ce soir c'est la fête de la musique, je n'ai pas envie tant l'actualité est dure.

Les tensions pour la Grèce et la pression des créanciers la BCE et le FMI.

 Comment a-t-on pu laisser Sarkosy influer pour que le parti dont il est président se nomme les Républicains?  La République liberté,  égalité fraternité a mal. Je ne parlerai plus d'eux qu'en écrivant ou disant LR. Les propos du Président de LR sont affligeants, il veut imiter le FN pour récupérer des voix. Il veut revenir sur le droit du sol (un enfant né en France de parents étrangers peut avoir la nationalité française). Il compare les migrants à une fuite d'eau !! Nous avons mal pour ces milliers de personnes qui sont mortes noyées ou qui cherchent un lieu pour fuir la guerre et vivre simplement en paix.

Petites notes réconfortantes , l'encyclique du Pape j'en ai déjà parlé, et une voix de femme qui donne de l'espoir, c'est celle de Madame Anne Hidalgo maire de Paris sur France Inter : « Je suis en colère contre l’attitude de l'Europe qui refuse de prendre sa part face aux flux de migrants. À Paris, ma position est claire : je ne veux voir personne dormir dehors, dans l'indignité totale. Nous avons le devoir d’accompagner ces femmes et ces hommes dans leur insertion durable... » .

En écrivant cet article pour le blog, il me revient une belle chanson de Leny Escudero sur les réfugiés qui date de 1982 dont je vous fais une copie du texte.

J'ai vécu
Au siècle des réfugiés
Une musette au pied de mon lit
Avec la peur au ventre
Des humiliés
Des sans logis
Qui tremblent
Les oubliés
Aux mal-partis
Ressemblent

Ils sont toujours les bras ballants
D'un pied sur l'autre mal à l'aise
Le cul posé entre deux chaises
Tout étonné d'être vivant
Ils sont souvent les en-dehors
Ceux qui n'écriront pas l'histoire
Et devant eux c'est la nuit noire
Et derrière eux marche la mort

Ils sont toujours les emmerdants
Les empêcheurs les trouble-fêtes
Qui n'ont pas su baisser la tête
Qui sont venus à contre temps
Dans tel pays c'est mal venu
Venir au monde t'emprisonne
Et chaque jour on te pardonne
Puis on ne te pardonne plus

J'ai vécu
Au siècle des réfugiés
Une musette au pied de mon lit
Avec la peur au ventre
Des humiliés
Des sans logis
Qui tremblent
Les oubliés
Aux mal-partis
Ressemblent

On peut souvent les voir aussi
Sur les photos des magazines
Essayant de faire bonne mine*
Emmenez-moi au loin d'ici
Ils ont des trous à chaque main
C'est ce qui reste du naufrage
Ils n'ont pas l'air d'être en voyage
Les voyageurs du dernier train

Ils sont toujours les séparés
Le cœur perdu dans la pagaille
Les fous d'amour en retrouvailles

Qui les amènent sur les quais
Et puis parfois le fol espoir
Si elle a pu si elle arrive
De train en train à la dérive
Et puis vieillir sans la revoir

J'ai vécu
Au siècle des réfugiés
Une musette au pied de mon lit
Avec la peur au ventre

 

 

Partager cet article
Repost0
20 juin 2015 6 20 /06 /juin /2015 15:47

L'encyclique du pape François parue ce jeudi 18 juin 2015 a des termes qui vont droit au cœur des écologistes, des analyses que nous clamons depuis 30 ans peu relayées peu entendues, nous pouvons nous réjouir que ces principes soient relayées par le Pape, mais nous souhaitons que cela ne reste pas lettre morte !

L'analyse fondamentale de cette encyclique est le fait que les crises sociales, environnementales économiques sont liées . Que les dérèglements climatiques et pollutions environnementales pénalisent d'abord les plus pauvres. Et pour réussir il faut une transformation de la société et privilégier le bien commun.

Alors oui même si je sais que sur certains sujets de société nous ne nous rejoignons pas avec l'église catholique, cette encyclique papale renforce l'analyse des écologistes et c'est encourageant avant la conférence sur le climat.

Joli clin d'oeil du dessinateur

Joli clin d'oeil du dessinateur

Partager cet article
Repost0
17 juin 2015 3 17 /06 /juin /2015 23:39

Deux études récentes (2015) françaises viennent confirmer ce que l'on savait déjà, que les pesticides sont toxiques pour les foetus et les jeunes enfants .

Etude de l'équipe du Professeur Charles SULTAN à Montpellier (qui l'avait déjà démontré en 2004!!) confirme les malformations génitales de garçons exposés dans le ventre de leur mère aux toxiques environnementaux dont les pesticides

Etude de l'équipe du Professeur Jean-François VIEL du CHU de Rennes qui montre que les enfants exposés aux pesticides ont des scores significativement plus faibles sur les échelles d’intelligence de Wechsler WISC-ICV (compréhension verbale) et WISC-IMT (indice de mémoire de travail), même après ajustement des facteurs confondants.

Malgré ces résultats inquiétants les décisions de nos ministres sont minimalistes, la pression des lobbies est tellement forte sur eux que la santé des enfants passe au deuxième plan.

Monsieur Lefoll ministre de l'agriculture soumet à enquête publique le nouveau plan écophyto , avec très peu de mesures contraignantes sur l'agriculture productiviste. Le dernier plan écophyto qui prévoyait une réduction de 50 % des pesticides en 2018 a été un échec celui-là risque bien de l'être aussi!

Madame Royal ministre de l'environnement fait un effet d'annonce en informant que le Roundup ne sera plus en vente libre dans les jardineries !! Cela n'aura qu'une portée minimale : le glyphosate est le principe actif du roundup, il a été classé comme cancérigène, il n'est pas présent que dans le roundup mais dans de nombreux autres marques de pesticides, qu'en est-il des autres marques? S'il est retiré de la vente libre cela veut-il dire qu'un vendeur pourra aller le chercher dans un placard fermé à clefs? Il est retiré de la vente libre pour les jardiniers du dimanche mais l'agriculture productiviste qui en consomme 90 %, elle, aura un accès libre à la vente de roundup. Monsanto peut se réjouir, et l'intelligence de nos enfants risque de poursuivre sa décroissance !!

Partager cet article
Repost0
11 mai 2015 1 11 /05 /mai /2015 01:02

Je suis allée au conseil fédéral d'EELV samedi et dimanche.

Nous avons lancé la campagne "je sauve le climat" en préparation de la conférence internationale sur les dérèglements climatiques qui aura lieu à Paris en décembre. de nombreuses actions vont être lancées dans toutes les régions de France, et une campagne d'actions, concrète, positive, et dynamique sera mise en place. En attendant nous avons trouvé des slogans faisant appel à la vie quotidienne .

J'arrête le gaspillage , je sauve le climat

Avec mon vélo je sauve le climat

Quand je bois du vin bio, je sauve le climat

....

Les membres du Conseil fédéral brandissant les slogans pour des gestes au quotidien permettant de ralentir les dérèglements climatiques .Gisèle notre doyenne de 98 ans qui brandit son carton.
Les membres du Conseil fédéral brandissant les slogans pour des gestes au quotidien permettant de ralentir les dérèglements climatiques .Gisèle notre doyenne de 98 ans qui brandit son carton.

Les membres du Conseil fédéral brandissant les slogans pour des gestes au quotidien permettant de ralentir les dérèglements climatiques .Gisèle notre doyenne de 98 ans qui brandit son carton.

Partager cet article
Repost0
8 mai 2015 5 08 /05 /mai /2015 10:54

Sur le projet de loi renseignement, Sergio Coronado était le chef de file du groupe écologiste à l’Assemblée nationale.

Il a fait l’explication de vote CONTRE  au nom du groupe, juste avant le vote qui a eu lieu mardi 5 mai 2015 à 17 heures.

Intervention de Sergio Coronado

Monsieur le Président

Monsieur le Premier ministre

Messieurs les rapporteurs, chers collègues

Nous avons éprouvé la même émotion lors des attentats de janvier dernier. Cette émotion ne peut pas néanmoins être la seule boussole au moment où nous légiférons.

La nécessité d’un encadrement de l’activité des services de renseignement n’est dans cette assemblée nullement contestée : la France accuse en effet un grand retard par rapport aux autres démocraties occidentales.

Les services de renseignement disposent aujourd’hui de moyens juridiques morcelés, issus d’une lente sédimentation de dispositions législatives sans cadre général.

La nécessité de légiférer est donc une réalité. Mettre un terme aux pratiques illégales, offrir un cadre normatif opérationnel et respectueux des libertés est notre mission.

Mais cette nécessité ne justifie aucunement le recours à la procédure accélérée ?

Pourquoi préférer au grand débat citoyen et parlementaire, une discussion et un vote au pas de charge ?

Un travail législatif de qualité suppose comme l’a si souvent rappelé le président de la commission des lois de consacrer à l’élaboration de la loi un temps suffisant, qui permette un dialogue constructif avec la représentation nationale, avec l’ensemble des composantes de la société.

Il s’agit d’éclairer les politiques publiques à venir. Il s’agit de travailler en toute sérénité, loin de l’emprise de l’émotion.

Ce n’est que quelques mois après l’entrée en vigueur de la loi de 2014 renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme consécutive à l’affaire Nemmouche, et peu après deux autres lois, de 2012 et 2013, consécutives, elles, à l’ affaire Merah, que nous avons débattu du texte sur le renseignement.

Il s’agit d’encadrer les activités de renseignement, a martelé le gouvernement.

Il s’agit de légaliser des pratiques illégales mais tout à fait courantes, a-t-il ajouté.

Sans pour autant se donner la peine d’évaluer l’efficacité de ces pratiques. Sans pour autant présenter, dans son étude d’impact succincte, et d’une pauvreté manifeste, le moindre chiffrage de la mise en place des modalités techniques du recueil du renseignement, sans jamais s’interroger sur les conséquences économiques des dispositions proposées sur l’industrie numérique, sans vraiment non plus analyser les dysfonctionnements et les échecs des services de renseignement dans la lutte contre le terrorisme.

Le texte suscite débats, inquiétudes et critiques dans cet hémicycle et dans la société, qu’on ne peut pas balayer d’un simple revers de main par la simple invocation aux impératifs de sécurité. Car ce texte concerne tout autant notre sécurité que nos libertés fondamentales, notre vie privée même, il touche en effet des pans très larges de la vie sociale, économique, politique et même la présence française dans le monde.

Il encadre, pas assez, pas suffisamment, mais il autorise aussi l’intrusion, la surveillance, le fichage, et ce très largement, trop largement, et non pas dans le seul but de prévenir la menace terroriste.

Il va bien au-delà puisqu’il permet aux services de renseignement de recourir à des techniques de recueil d’information à la fois de grand ampleur et très intrusives pour la défense et la promotion des intérêts économiques, industriels et scientifiques du pays, pour prévenir des atteintes à la forme de républicaine des institutions, il autorise d’autres services que ceux du renseignement à recourir à ces mêmes techniques, il assigne à l’administration pénitentiaire contre la volonté même du gouvernement des missions qui lui étaient étrangères jusqu’à aujourd’hui.

Il met en place la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement, dont l’avis n’est que consultatif, et qui pourra être contournée en cas d’urgence, sans que l’urgence elle-même soit définie.

Le recours pour tout citoyen voulant contester des opérations de surveillance dont il serait l’objet est pour le moins virtuel, et disparaît de fait lorsqu’il s’agit de communications avec l’étranger.

Le texte habilite le recours à des techniques (sondes, algorithmes, IMSI-Catcher), permettant la collecte de données d’une très grande ampleur sur les réseaux de communication, puisque c’est l’ensemble du trafic qui sera concerné.

« Il s’agit de permettre de collecter de manière systématique, généralisée et indifférenciée un volume important de données, qui peuvent, le cas échéant, être relatives à des personnes totalement étrangères à la mission du renseignement. »

Les services de renseignement pourront utiliser des techniques intrusives (IMSI-catcher) pour récupérer les données techniques de connexion et de manière exceptionnelle, sans que soit définie l’exception, sans aucune précaution particulière et sans limitation à la seule menace terroriste, des correspondances pourront être également recueillies.

Nul ne vous accuse ici, Monsieur le Premier ministre, de vouloir mettre en place une surveillance de masse, mais les techniques que le texte autorise permettent cette surveillance sur l’ensemble des activités sociales.

L’article 10 introduit une forme d’immunité pénale, tout à fait contestable, pour les agents opérant à l’étranger.

Le texte rallonge sans justification la durée de conservation des données. Il crée un fichier terroriste, dont les dispositions n’ont été connues des parlementaires que la nuit précédant son adoption.

Imaginons un instant ce qu’un autre gouvernement que le vôtre Monsieur le Premier ministre pourrait faire de ce si grand pouvoir que vous octroie aujourd’hui ce texte.

Pour les raisons que je viens de présenter, la grande majorité du groupe écologiste a décidé de voter contre ce projet de loi.

Le débat en notre sein n’a pas opposé des chipoteurs d’un côté et des liberticides de l’autre, des inconscients d’un côté et des patriotes de l’autre.

Il a réuni des parlementaires conscients de la responsabilité qui leur incombe d’assurer à la fois la sécurité de nos concitoyens et la défense de leurs libertés fondamentales, la protection de leur vie privée dans le respect de l’état de droit.

 

Le vote des députés écologistes lors de la séance a été le suivant :

11 député-é-es du groupe ont voté contre, 5 ont voté pour et 2 se sont abstenues

Contre : Laurence Abeille, Brigitte Allain, Isabelle Attard, Danièle Auroi, Michèle Bonneton, Sergio Coronado, Cécile Duflot, Noël Mamère, Paul Molac, Jean-Louis Roumegas et Eva Sas

Pour : Eric Alauzet, Denis Baupin, Christophe Cavard, François-Michel Lambert et François de Rugy

Abstention : Véronique Massonneau et Barbara Pompili

 

Certains députés ont donc voté pour cette loi liberticide, ce n'est pas la position du parti.

Ces députés prennent des positions personnelles qui nuisent au parti EELV. Ils ont sans doute des ambitions personnelles concernant des postes de ministres en cas de remaniement !

La majorité des militantEs est révoltée par ce comportement et je m'associe à la demande qu'ils ne fassent plus partie d'EELV à la suite de ce vote.

Partager cet article
Repost0

Pages